Délibérations

 

 

202406 Cloture budget Assainissement.pdf

202407 CG commune

202408 CG Assainissement

202409 délib CA commune

202410 Délibération CA M49

202411 affectation de résultat

202412 tarif communaux

202413 Délib avenant 2 mutualisation descendante

202414 Délib avenant 3 Mutualisation descendante

202415 Délib Adhésion grpt de commande HE

202416 délib Adhésion Agence nimoise

202417 Délib Avenant Bourg centre

202418 Délib contrat prêt usage

202419 DELIB BUDGET

202420 VOTE DES TAUX

202421 Subventions assos

202422 convention occupation domaine public adventure cap

202423 99_convention occupation domaine public tennis club

202424 99_convention occupation domaine public esca’llargues

202425 délib DUP

2024 26 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

2024 27 Mise en place du forfait mobilité durable

2024 28 Transfert des résultats de clôture 2023 du budget annexe Assainissement

2024 29 Subventions aux associations

2024 30 Autorisation de contractualisation d’un emprunt auprès de la Caisse du Crédit Mutuel

2024 31 Compétence Piscine Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges du 22 avril 2024

2024 32 Désignation référent déontologue

2024-34 Placement de fonds ouverture d’un compte à Terme

2024-33 Modification du tableau des effectifs

2024-35 Création du service commun du systhème d’information géographique

2024-36 Groupement de commandes pour la réalisation d’opérations de fauchage des fossées et des accotements

2024-37 Rapport CLECT

2024_38 Modification du Tableau des effectifs 2024_40 Décision modificative n°1 Budget Principal M57 2024_41 Finances Droit de places marché

2024_39 Fixation libre des attributions de compensation Commission Locales d’Evaluation des Transferts de Charges du 27 juin 2024

2024_40 Décision modificative n°1 Budget Principal M57

2024_41 Finances Droit de places marché

2024_42 Finances Création nouveaux Tarifs Service périscolaire 2024_41 Finances Droit de places marché

2024_43 Enfances_Convention et partenariat séjours enfants Pass Colo

2024_44 Intercommunalités_Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable SMGC

2024_45 Intercommunalités_Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif (SIAVB)

2024_46 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualite du service d’assainissement non collectif (Lunelagglo)

2024 47

2024 48

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