Délibérations

2025_ 4 avenant mutualisation

2025 33 Alignement des manardes

2025 32 Acquisition AK56

2025 31 cession AB54

2025 30 Soutien en faveur des communes

2025 Délib CCAS 010 Subvention Classe verte 2025-009 aide remboursable crèche

2025- aide remboursable crèche

2025_27 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire

2025_26 Acquisition parcelle AC 39-40

2025_25 Occupation temporaire du domaine public Grille des tarifs Estivales 2025

2025_24 Signature Convention ENT

2025_23 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux et des gardes champêtres (ISFE)

2025_22 Convention de participation à l’appel d’offre pour la couverture du risque santé et complémentaire

2025_21 Modification du tableau des effectifs

2025-16 Participation à l’appel doffres de renouvellement des contrats dassurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Te

2025-15 Subventions aux associations

2025-14 Vote du Budget Primitif

2025-14 Budget 2025

2025-13 Fixation des taux de fiscalité locales 2025

2025_12 subv exceptionnelle

2025_11 droit de places

2025_10 demande DETR

2025_09 Charte contre la cabanisation

2025_08 Tarifs ALSH

2025_07 affectation de résultat

2025_06 Rapport CFU

2025_06 Approbation CFU

2025_06 maquette CFU

2025_05 Autorisation de signer le PV GEPU

2025_04note Déclassement AB668 

2025_03 Acquisition parcelle AE670

2025_02 Adhésion ALSH

2025_01 note ROB 2025

AE861 AE749 et AE1009

 

 

202406 Cloture budget Assainissement.pdf

202407 CG commune

202408 CG Assainissement

202409 délib CA commune

202410 Délibération CA M49

202411 affectation de résultat

202412 tarif communaux

202413 Délib avenant 2 mutualisation descendante

202414 Délib avenant 3 Mutualisation descendante

202415 Délib Adhésion grpt de commande HE

202416 délib Adhésion Agence nimoise

202417 Délib Avenant Bourg centre

202418 Délib contrat prêt usage

202419 DELIB BUDGET

202420 VOTE DES TAUX

202421 Subventions assos

202422 convention occupation domaine public adventure cap

202423 99_convention occupation domaine public tennis club

202424 99_convention occupation domaine public esca’llargues

202425 délib DUP

2024 26 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

2024 27 Mise en place du forfait mobilité durable

2024 28 Transfert des résultats de clôture 2023 du budget annexe Assainissement

2024 29 Subventions aux associations

2024 30 Autorisation de contractualisation d’un emprunt auprès de la Caisse du Crédit Mutuel

2024 31 Compétence Piscine Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges du 22 avril 2024

2024 32 Désignation référent déontologue

2024-34 Placement de fonds ouverture d’un compte à Terme

2024-33 Modification du tableau des effectifs

2024-35 Création du service commun du systhème d’information géographique

2024-36 Groupement de commandes pour la réalisation d’opérations de fauchage des fossées et des accotements

2024-37 Rapport CLECT

2024_38 Modification du Tableau des effectifs 2024_40 Décision modificative n°1 Budget Principal M57 2024_41 Finances Droit de places marché

2024_39 Fixation libre des attributions de compensation Commission Locales d’Evaluation des Transferts de Charges du 27 juin 2024

2024_40 Décision modificative n°1 Budget Principal M57

2024_41 Finances Droit de places marché

2024_42 Finances Création nouveaux Tarifs Service périscolaire 2024_41 Finances Droit de places marché

2024_43 Enfances_Convention et partenariat séjours enfants Pass Colo

2024_44 Intercommunalités_Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable SMGC

2024_45 Intercommunalités_Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif (SIAVB)

2024_46 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualite du service d’assainissement non collectif (Lunelagglo)

2024 47

2024 48

2024 49

2024 50

2024 51

 

 

 

 

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